1. Propriété du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site AMS l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
ams-maçonnerie.fr est la propriété de :
AMS
Enregistrée en France au RCS n° 83770659700049
Adresse du siège social : 43 Cours Frizet 84210 PERNES LES FONTAINES
2. Propriété intellectuelle et contrefaçons
ams-maconnerie.fr est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de AMS.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété intellectuelle.
3. Création du site et hébergement
Azuracom, agence Interactive
Creation site Internet Maçonnerie
84 avenue Victor Basch 84300 CAVAILLON – France.